Liste des pavillons de complaisance

Un pavillon de complaisance est une juridiction qui accorde à des navires étrangers une nationalité fictive, afin de les permettre de s’échapper aux lois de leur pays, et notamment en matière de fiscalité. Ainsi, les armateurs des navires immatriculés dans un pays ne sont jamais établis dans ce même pays. Et ce, dans le but de bénéficier de moins ou pas d’impôts. En France, les pavillons de complaisance ressemblent aux pavillons Bis ou les pavillons RIF, offrant notamment des avantages en matière sociale aux propriétaires de navires.

A quoi servent les pavillons de complaisance ?

A part les avantages fiscaux qu’offrent les pavillons de complaisance, ces derniers apportent également aux propriétaires de navires, d’autres avantages financiers. En effet, l’équipage d’un navire sous pavillon de complaisance peut être rémunéré de salaires au rabais. A titre d’exemple, si un navire de ligne sous pavillon français a un coût salarial évalué à 11 millions de francs par année, ce coût descendrait à moins de 4 millions dans un registre de complaisance. En outre, l’équipage peut être réduit, et sans mettre tous les navires sous pavillon de complaisance dans le même bateau, il ne faut pas ignorer que des armateurs sans scrupules ont tendance à profiter de cette situation, en équipant misérablement et en entretenant si peu leurs navires.

Liste des pavillons de complaisance

Liste des pavillons de complaisance

En effet, les pavillons de complaisance permettent aux armateurs de s’affranchir de nombreuses réglementations. N’empêche que tout cela permet aux clients de bénéficier de coûts de transport maritime très attractifs.

La liste des pavillons de complaisance

La plupart des pavillons de complaisance se trouvent dans des paradis fiscaux, ce qui n’est aucunement une surprise, notamment si on considère que ces pavillons de complaisance offrent surtout des avantages fiscaux aux propriétaires. Ainsi, les principaux pays proposant des pavillons de complaisance sont :

  • le Panama,
  • le Libéria,
  • le Bahamas,
  • Malte,
  • Chypre.

Les plus grands utilisateurs de ces « paradis du transport maritime » sont les Grecs, les Japonais, et même une grande majorité des armateurs de l’OCDE.

Selon l’ITF, on peut citer les pays suivant comme étant des pavillons de complaisance :

  • Antigua et Barbuda,
  • Barbade,
  • Belize,
  • Bermudes,
  • la Bolivie,
  • la Birmanie,
  • le Cambodge,
  • les îles Caïmans,
  • les Comores,
  • la Corée du Nord,
  • la Guinée équatoriale,
  • Géorgie,
  • Honduras,
  • la Jamaïque,
  • Liban,
  • Marshall,
  • l’île Maurice,
  • la Mongolie,
  • Sao Tomé-et-Principe,
  • Sri Lanka,
  • Saint-Vincent-et-les-Grenadines,
  • Tonga,
  • Vanuatu.

On retrouve également les pavillons bis :

  • dont ceux des Pays-Bas sont les Antilles néerlandaises,
  • le pavillon RIF en France,
  • le pavillon bis de l’Allemagne,
  • et Gibraltar, le pavillon bis du Royaume-Uni.

Un commentaire sur “Liste des pavillons de complaisance

  1. Bonjour. J’ai navigué pendant 13 ans sous pavillon de complaisance et n’ai eu qu’à m’en féliciter pour l’argent que j’y ai gagné comme chef mécanicien.
    Pour la retrait évidemment c’est pas le top et c’est ainsi que j’ai du prolonger ma navigation assez longtemps ensuite sous pavillon français.
    Mais bon, ça m’a rendu service assez longtemps et je vais vous dire le fond de ma pensée: il n’y a pas de mauvais pavillons, il n’y a que de mauvais armateurs !
    Bien cordialement.
    Jean Jacques

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