L’assurance d’un bateau en pavillon de complaisance

L’assurance est un service fournissant une prestation lors de la survenance d’un risque. Elle est ainsi destinée à protéger un individu, une association, une entreprise, et même un bateau, en échange de la perception d’une cotisation ou d’une prime.

L’assurance pour les bateaux

Depuis des années, les propriétaires de bateaux, les marins et les affréteurs s’intéressent à l’assurance maritime, afin d’assurer leurs bateaux. Le Lloyd’s de Londres fait partie des plus connus dans ce domaine de l’assurance maritime. Grâce à l’assurance bateau par exemple, l’armateur recevra une somme, fonction du montant souscrit et de la vétusté, si son navire se trouve endommagé ou détruit. Cette assurance pour les bateaux trouve son origine au 19ème siècle, grâce à la création de caisses communes par les propriétaires de bateaux, appelées Clubs, permettant aux membres d’être assurés pour dommages liés à des circonstances imprévues.

L'assurance d'un bateau en pavillon de complaisance

Assurance bateau en pavillon de complaisance

Aujourd’hui, une prescription légale selon laquelle les propriétaires de bateaux doivent assurer leurs bateaux n’existe pas encore. Cependant, cette assurance pourrait être très intéressante, voire indispensable pour les propriétaires et armateurs de navires. Et notamment lorsque vous signez un prêt pour l’achat du bateau, une couverture spéciale sera exigée par votre prêteur. On assiste actuellement à un bon nombre de ports de plaisance où les plaisanciers veulent souscrire des assurances sur leurs bateaux.

En effet, la plupart des ports de plaisance exigent aujourd’hui une preuve d’assurance avant de vous laisser passer sur leur territoire.

L’assurance de bateau sous pavillon de complaisance

Les propriétaires choisissent souvent d’enregistrer leurs bateaux dans des pays offshores appelés pavillons de complaisance, afin de bénéficier d’une structure fiscale et juridique plus avantageuse et plus économique. Sachez que ces bateaux sous pavillon de complaisance peuvent très bien être assurés. Des professionnels de l’assurance maritime proposent des solutions d’assurance pour les bateaux enregistrés sous pavillon de complaisance (Antigua-et-Barbuda, Saint-Vincent-et-les-Grenadines, Panama…).

Selon le fournisseur d’assurance, votre contrat d’assurance pour bateau peut être personnalisé en fonction de certains critères comme l’utilisation du navire (usage privé ou pour location), la zone de navigation (eaux intérieures, tour du monde, Méditerranée, traversée de l’Atlantique…), le modèle et l’âge du bateau, l’équipage…

Ainsi, on pourrait trouver plusieurs types d’assurance proposés pour les bateaux et pour les armateurs, même sous pavillon de complaisance :

  • assurance maritime en responsabilité civile destinées aux propriétaires,
  • armateurs,
  • loueurs et affréteurs de navires,
  • assurance pour bateau à voile, pour bateau à moteur, pour super yacht et yacht manager,
  • assurance équipage,
  • assurance flotte,
  • assurance risques de guerre,
  • assurance médicale pour les navigants…

Comment assurer votre bateau sous pavillon de complaisance ?

Avant d’acheter votre bateau, procédez toujours par une enquête complexe par des inspecteurs autorisés, notamment lorsqu’il s’agit d’un bateau ancien. L’assurance de votre bateau pourrait en dépendre. En effet, ce sont les informations fournies par ces inspections qui donneront les détails sur l’état et l’évaluation de votre bateau, nécessaire pour les assureurs.

De nombreuses compagnies d’assurance proposent des assurances sur-mesure pour votre bateau. Votre moteur de recherche vous aidera surement à trouver les meilleures adresses.

De manière générale, les assureurs vous proposent un devis d’assurance bateau tout à fait gratuit et sans engagement. Ensuite, ils vous disposent de conseiller pour trouver les meilleures solutions d’assurance pour votre bateau.

En effet, les contrats d’assurance bateau doivent également être en accord avec les exigences requises selon le type de bateau, son utilisation, sa zone de navigation…

Avantages de l’assurance bateau

  • Couvrir les dommages matériels et corporels, la détérioration de cargaison, la responsabilité en cas de collision, la pollution de l’environnement causée par le bateau assuré,
  • Protéger votre navire contre tous les dommages de la coque ou de la machinerie, contre les vols survenus pendant son transport à bord d’un grand navire de charge, grâce à une police d’assurance,
  • Couvrir les sinistres matériels survenus pendant le trajet en mer et liés aux périls de la mer ou aux avaries mécaniques atteignant la coque ou le moteur du navire,
  • Protéger le bateau, l’équipement, la totalité des installations annexes dans diverses situations : sauvetage et assistance maritime, talonnage, incendie, perte totale, collision avec un objet fixe, flottant ou avec un autre navire, réparation de ma coque, du moteur, des équipements et des annexes suite à un sinistre…

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