Enregistrer votre bateau aux Etats-Unis

Les Etats-Unis font partie des destinations offshores aussi bien pour les sociétés que pour les bateaux. En effet, les pavillons américains offrent aux armateurs et propriétaires de navires, de nombreux avantages, et pas seulement financiers.

Caractéristiques des pavillons américains

Enregistrer votre bateau aux Etats-Unis

Enregistrer votre bateau aux Etats-Unis

En immatriculant vos bateaux marchands ou vos navires de plaisance en offshore, sous pavillon américain, vous profitez de pavillons de bonne réputation, souples et fiscalement avantageux. Le Panama, le Delaware… par exemple constituent des destinations offshores intéressantes et abritent de nombreux bateaux et yachts à travers le monde, selon des formalités réduites et rapides. La visite préalable du bateau par exemple n’est même pas obligatoire pour son immatriculation au Delaware.

Il n’est pas besoin de vous déplacer localement avec votre bateau pour l’enregistrement, et vous pourrez ainsi facilement arborer le drapeau des Etats-Unis d’Amérique sur votre bateau. Les navires commerciaux sont exonérés de droits de tonnage, permettant aux armateurs de réaliser de substantielles économies sur les navires marchands. Alors que le pavillon panaméen est également réputé et célèbre à travers la marine marchande, et connu notamment de toutes les douanes comme fiable et régulier…

 

Pourquoi choisir le pavillon américain pour enregistrer votre bateau ?

Choisissez un pavillon américain pour immatriculer votre bateau de plaisance, votre yacht, ou votre navire marchand, et vous aurez accès à de nombreux privilèges, même si vous n’êtes pas un résident :

  • Pavillon de prestige, vous permettant de vous faire assister par un réseau d’ambassades et de consulats ;
  • Votre bateau sera la bienvenue dans tous les Ports du monde ;
  • Rentrée de capitaux facilitée, et totale discrétion en cas de succession ;
  • Coûts initiaux, droits d’immatriculation et de navigation, ainsi que de reconduction annuelle très réduits ;
  • Pas de TVA ;
  • Aucune imposition sur la plus-value en cas de revente, ou en cas de succession ;
  • Totale discrétion, anonymat garanti sur demande grâce au Porteur ou prête-nom, et protection des avoirs ;

Possibilité de répartir votre patrimoine sur plusieurs continents : Si vous achetez par exemple un voilier à l’étranger et que vous l’immatriculez directement aux USA, nul ne saura dans votre pays d’origine que vous en êtes le propriétaire…

L’immatriculation de votre navire sous un pavillon des Etats-Unis

Le plus souvent, l’immatriculation d’un bateau ou d’un navire est précédée de la création d’une entreprise offshore, notamment si vous êtes un non-résident. La plupart des cas, l’entreprise est enregistrée dans une juridiction américaine offshore, comme l’Etat du Delaware. C’est à partir de cette société nouvellement créée que vous achèterez votre bateau, et ce dernier sera alors la propriété de la société, assurant davantage la confidentialité.

L’enregistrement de votre bateau sous le pavillon américain nécessitera certains documents tels le certificat de conformité, le certificat de constructeur ou l’acte de vente, le certificat de radiation si le navire est déjà immatriculé…

Pour plus de sûreté dans vos démarches, n’hésitez pas à bénéficier des conseils et de l’assistance des cabinets spécialisés en création de société offshore et/ou d’immatriculation de bateaux sous pavillon américain, qui pourraient vous accompagner efficacement depuis le montage de votre entreprise offshore, jusqu’à l’enregistrement de votre bateau de plaisance ou de votre navire marchand, en passant par l’achat de celui-ci.

Ainsi, il ne sera pas nécessaire de faire venir votre bateau aux Etats-Unis pour l’immatriculer.

Selon le pavillon de destination et selon le cabinet d’enregistrement, tout le processus d’immatriculation du bateau prend environ 10 jours ouvrables.

Un commentaire sur “Enregistrer votre bateau aux Etats-Unis

  1. De nationalité néerlandaise, résident suisse, habitant en Tuquie, j’ai un catamaran à voile de 50′ en construction à Phuket et qui devrait être mis a l’eau début de l’année prochaine, bateau que je voudrais immatriculer en offshore. Pour ce faire, quelle est la différence entre une immatriculation BVI, Gibraltar ou USA Delaware ?

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